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Vie municipale
Les compte-rendus du conseil municipal de Puyravault
Septembre 2014 | Juillet 2014 | Juin 2014 | Mai 2014 |Avril 2014 | Mars 2014 | Février 2014 | Janvier 2014 | Décembre 2013 | Novembre 2013 | Octobre 2013 | Septembre 2013 | Juillet 2013 | Juin 2013 | Mai 2013 | Avril 2013 | Mars 2013 | Février 2013 | Janvier 2013 | Année 2012 | Année 2011 | Année 2010 | Année 2009 | Année 2008
Séance du 12 septembre 2014
ORDRE DU JOUR
- Participation financière aux travaux de stabilisation de berges – ASA des marais du Petit Poitou
- Convention avec Guy JOUIN, éleveur, pour le prêt à titre gratuit de poneys (Temps d’Activités Périscolaires)
- Convention avec Laurence NEAU, Centre Equestre de Shetland, pour l’animation de l’ activité « poneys » (Temps d’Activités Périscolaires)
- Convention avec le Club de football de Chaillé les Marais pour l’animation de l’activité « Balles aux pieds » (Temps d’Activités Périscolaires)
- Achat de la parcelle AC463
- Virements de crédits
- Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial 1ère classe
- Prise en charge des frais de déménagement suite mutation
- Modification des tarifs de location de la salle du Foyer Rural
- Modification des tarifs de repas enseignants et personnel communal
- Information diverses
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Séance du 11 juilet 2014
ORDRE DU JOUR
- Création et suppression de tarifs pour l’accueil de loisirs
- Nouvelle organisation des services suite aux nouveaux rythmes scolaires
- Modification des horaires d’ouverture et de fermeture de la garderie
- Attribution du marché de travaux de voirie 2014
- Choix de l’entreprise pour les travaux aux sanitaires de l’école
- Recrutement de deux agents d’entretien au 1er septembre 2014
- Autorisation à l’entreprise DUFOUR de Périgny pour l’apport de remblai à l’aire d’accueil
- Convention avec « VEOLIA Propreté » pour le passage de la balayeuse
- Attribution de subventions (3ème partie)
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Séance du 20 juin 2014
ORDRE DU JOUR
- Désignation de 3 délégués et 3 suppléants
- Avant-projet du Plan de Prévention des Risques – Motion de soutien
- Convention avec le SyDEV pour transférer la compétence signalisation lumineuse
- Désignation des membres du C.C.A.S. – Modificatif
- Attribution de subventions 2014 (2ème partie)
- Modification des tarifs municipaux
- Convention avec Veolia pour le passage de la balayeuse
- Assainissement non-collectif – fin du marché de vidanges des fosses
- Pose d’un panneau de dénomination de la « route de la Hutte » et numérotage des maisons
- Recrutement d’un Directeur Animateur au Centre Périscolaire
- Désignation d’un représentant e-Collectivités
- Adhésion ALIGATORE – Désignation d’un représentant
- Désignation d’un représentant à la S.P.L.
- Renouvellement de la convention avec la Société « 360nline »
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Séance du 7 mai 2014
ORDRE DU JOUR
- Convention avec la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin pour l’utilisation du minibus
- élection d’un délégué supplémentaire pour le Syndicat Mixte pour la Baie de l’Aiguillon
- Demande de dérogation auprès du Conseil Général concernant la subvention relative aux travaux d’aménagement de la rue Galerne
- Attribution de subventions 2014
- élection de représentants au sein des organismes extérieurs à la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin
- Annulation du vote des membres du C.C.I.D.
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Séance du 11 Avril 2014
ORDRE DU JOUR
- Délégations données à Madame le Maire par le Conseil municipal pour faciliter la bonne marche de l'administration communale et certaines actions décrites dans le compte-rendu.
- Indemnités de fonction du Marie et adjoints
- Budget communal
- Budget assainissement
- Budget lotissement
- Taux des taxes d'imposition
- Commissions communales
- Délégués aux syndicats intercommunaux et organismes extérieurs
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Séance du 18 Mars 2014
BUDGET COMMUNAL
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013
- COMPTE DE GESTION 2013
- COMPTE DE GESTION 2013
BUDGET ASSAINISSEMENT
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013
- COMPTE DE GESTION 2013
- AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2013
BUDGET LOTISSEMENT
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013
- COMPTE DE GESTION 2013
- AFFECTATION DES RESULTATS D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2013
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Séance du 11 Mars 2014
Ordre du jour- Modification du Tableau des Effectifs
- Nomination à l’emploi de stagiaire d’un agent administratif de 2ème classe contractuel
- Travaux de voirie – Programme complémentaire 2013
- Aménagement zone d’accueil – Maîtrise d’œuvre
- Secours aux communes sinistrées du Var
- Convention d’occupation du domaine public avec le SyDEV
Séance du 4 Février 2014
Ordre du jour- Renouvellement de l’aide financière attribuée dans le cadre de l’Éco-PASS
- Syndicat mixte Vendée Sèvre-Autise – modification des statuts
- Renouvellement de contrat d’un agent d’animation
- Recrutement d’un agent d’entretien en contrat aidé
- Modification des statuts de la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin
- Convention de gestion de dépendance du domaine public maritime naturel dit « Les Mizottes »
- Débat concernant les investissements 2014
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Séance du 7 Janvier 2014
Ordre du jour- Composition du Conseil Communautaire à compter du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2014
- Réforme des rythmes scolaires – demande d’un moratoire
- Achat d’une parcelle d’une superficie de 308 m² en zone AU 1 (modificatif)
- Convention avec le SyDEV pour l’entretien de l’éclairage public
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Séance du 3 Décembre 2013
Ordre du jour- Projet de charte de Parc Naturel Régional - avis
- Convention avec le SyDEV relative à la mise en place d’un plan climat énergie
- Convention avec le SyDEV concernant le suivi des consommations énergétiques des bâtiments et de l’éclairage
- Achat d’une parcelle cadastrée B 0016 d’une superficie de 308 m² en zone AU1
- Subvention exceptionnelle au profit de l’Association « C’est Party »
- Recrutement d’un agent d’entretien
- Recrutement d’un agent d’animation
- Recrutement de deux agents
- Rattachement de la Commune au Centre de Secours de Champagné-les-Marais
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Séance du 5 Novembre 2013
Ordre du jour- Enquête publique concernant l’exploitation d’une carrière sur la commune de Moreilles – Avis
- Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin – Taxes additionnelles sur la fiscalité locale et redevance ordures ménagères
- Tarifs municipaux 2014
- Convention avec ERDF et la commune de Sainte-Radégonde-des-Noyers
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Séance du 1 Octobre 2013
Ordre du jour- ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES DES PERSONNELS – CONTRAT « GROUPE »
- SUBVENTION AU PROFIT DU COLLEGE « LES COLLIBERTS » A SAINT-MICHEL-EN-L’HERM – PARTICIPATION AUX FRAIS D’APPRENTISSAGE DE LA NATATION
- DESIGNATION DES ELUS AU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU NOUVEAU CONTRAT REGIONAL
- LOTISSEMENT – TVA SUR MARGE POUR 2 LOTS
- TARIF DES PRESTATIONS SPANC A COMPTER DU 1ER JUILLET 2013 (AVENANT)
- PARTICIPATION AUX FRAIS DE REALISATION D’UN MUR MITOYEN
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Séance du 3 Septembre 2013
Ordre du jour- Mise en place d’une aide financière dans le cadre de « l’Eco-PASS » modificatif
- Composition du Conseil de Communauté de la Communauté des Isles du Marais Poitevin
- Constitution d’un dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) par l’Etablissement Public Foncier (EPF) de la Vendée
- Désignation d’un représentant de la commune au sein du collège des communes au Syndicat Mixte e.collectivités Vendée
- Transfert des compétences à la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin dans le domaine de la voirie et des sentiers pédestres
- Intégration de la commune à la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin – désignation des membres du Conseil
- Aménagement de sécurité à l’entrée du bourg en provenance de Sainte-Radégonde-des-Noyers – demande de subvention au titre des amendes de police
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Séance du 9 Juillet 2013
Ordre du jour- Marché de voirie 2013
- Marché assainissement
- Tarif des prestations SPANC à compter du 1er juillet 2013
- Convention avec le SyDEV – effacement du réseau moyenne tension
- Emploi d’avenir
- Lotissement – division parcellaire
- Convention avec la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin pour les accueils de loisirs et séjours de vacances 2013
- Travaux de voirie sur l’ouvrage d’art du Pont de l’Epine
- Dénomination de l’aire de covoiturage
- Achat d’œuvres d’art
- Répartition des charges d’entretien au titre de l’assainissement de la Résidence des Courlis
- Renouvellements de contrats
- Attribution des travaux de la cour de l’école
- Attribution des travaux de l’arrêt de bus pour personnes handicapées
- Recrutement d’un Directeur-Animateur au Centre Périscolaire
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Séance du 4 Juin 2013
Ordre du jour- Dénomination ex RD10A
- Contrôles de bon fonctionnement des assainissements individuels
- Aire de covoiturage
- Demande de subvention pour un arrêt de bus le long de la RD25 au bénéfice des personnes à mobilité réduite
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Séance du 6 Mai 2013
Ordre du jour- Convention ATESAT
- Convention de mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'un poste de transformations électrique
- Convention pour l'emploi d'un stagiaire
- Révision des statuts du SyDEV
- Demande de subvention
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Séance du 2 Avril 2013
Ordre du jour- Budget communal
- Budget assainissement
- Budget lotissement
- Maintien des taux des taxes d'imposition et des ordures ménagères
- Subventions 2013
- Approbation de l'avenant N°1 à la convention opérationnelle de maîtrise foncière avec l'établissement public foncier de la Vendée
- Travaux du pont à l'Ecluse de l'Epine
- Motion concernant la réalisation de l'autoroute A 831
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Séance du 5 Mars 2013
Ordre du jour- Convention d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement avec le département de la Vendée
- Convention avec le FDGDON concernant la destination des nuisibles
- Convention avec le CCAS – EHPAD Le Chêne Vert – mise à disposition de personnel
- Convention avec le CCAS – EHPAD Le Chêne Vert concernant la station d’épuration
- Convention avec l’ERDF et la Commune de SAINTE-RADEGONDE-DES-NOYERS
- Adhésion au Syndicat mixte « e-collectivité Vendée »
- Mise en place d’une aide financière dans le cadre de l’Eco-Pass mise en place par le Conseil Général de la Vendée
- Effacement des réseaux MTA – Mise en place d’un transformateur rue du Sablon
- Rythmes scolaires
- Choix des commerçants dans la zone d’accueil
- Budgets communaux
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Séance du 5 Février 2013
Ordre du jour- Modifications statutaires du SMEOM
- Convention avec la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin pour les accueils de loisirs et les séjours de vacances en 2013
- Accueil loisirs-enfance
- Séjours camps été 2012 (semaine de 5 jours)
- Tickets loisirs jeunes
- Achat de la parcelle AC 466
- Création d’une servitude au profit de l’ERDF
- Tarif participation des familles extérieures à la commune au CLSH communal le mercredi
- Tarification du CLSH communal lors des vacances scolaires d’hiver, de printemps et de la Toussaint en 2013
- Recrutement d’un agent d’entretien
- Recrutement d’un agent d’animation
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Séance du 8 Janvier 2013
Ordre du jour- Achat parcelle AC0426
- Conventions avec le SyDEV :
- Convention au titre de la maintenance pour l'éclairage public pour 2013
- Convention concernant la remise à niveau du parc d'éclairage public
- Renouvellement du contrat de maintenance GEOSOFT
- Adhésion à la démarche de consultation en vue d'un contrat groupe d'assurance des risques statutaires
- Périmère de la communauté de commune des Isles du Marais Poitevin
Voir aussi
> La composition du conseil municipal de Puyravault
> Les informations municipales > Les projets municipaux
> L'urbanisme à Puyravault > Les maires de Puyravault
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> Les informations municipales > Les projets municipaux
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