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Vie municipale
Les compte-rendus du conseil municipal de Puyravault
Décembre 2011 | Novembre 2011 | Octobre 2011 | Août 2011 | Juillet 2011 | Juin 2011 | Mai 2011 | Avril 2011 | Mars 2011 | Février 2011 | Janvier 2011 | Année 2010 | Année 2009 | Année 2008
Les prochaines réunions du conseil municipal : 10 janvier 2012, 7 février, 6 mars, 27 mars (budget municipal), 5 avril, 3 mai, 5 juin, 10 juillet 2012
Séance du 6 Décembre 2011
Ordre du jour- CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR LA PRESTATION « PAIE » DU PERSONNEL
- TARIFS MUNICIPAUX 2012
- VENTE DES PARCELLES B407 ET B410
- SUBVENTION AU PROFIT DU COLLEGE « LES COLLIBERTS » DE ST MICHEL EN L’HERM
- DELIBERATION CONVENTION OPERATIONNELLE DE MAITRISE FONCIERE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDEE
- HEURES SUPPLEMENTAIRES AU PROFIT DES AGENTS TECHNIQUES
- INDEMNITES DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL
- INDEMNITES AU PROFIT DES AGENTS RECENSEURS
- RAPPORT ANNUEL CONCERNANT LE SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE
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Séance du 8 Novembre 2011
Ordre du jour- Taxe d'aménagement - création
- Taxe d'aménagement - taux et exonérations
- Convention avec Vendée-Eau pour la mesure de débit des poteaux d'incendie
- Recensement communal - Désignation du coordinateur
- Convention avec la caisse d'allocations familiales
- Recrutement d'un agent recenseur
- Travaux d'intérêt général
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Séance du 4 octobre 2011
Ordre du jour- Aménagement du lot 11 du lotissement Le Galerne
- Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.
- Avenant n° 1 à la convention avec la Communauté des Communes des Isles du Marais Poitevin pour le fonctionnement des accueils de loisirs et séjours de vacances pour 2011.
- Purge partielle du lot 11 du lotissement Le Galerne.
- Modification prix de vente du lot 13 du lotissement Le Galerne.
- Amélioration de l’Habitat-subvention.
- Attribution d’une subvention exceptionnelle.
- Parc naturel marin.
- Informations diverses
- Questions orales
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Séance du 30 août 2011
Ordre du jour- Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
- Indemnités de logement des Instituteurs (IRL)
- Convention avec l’ADIL – aide financière Eco-PASS
- Exonération de la TEOM année 2012
- Recrutement agent d’entretien – modification délibération du 05 juillet 2011
- Renouvellement de contrat agent administratif
- Acquisition d’un défibrillateur
- Acquisition de parcelles de terrain
- Motion concernant l’implantation d’un établissement pénitentiaire dans le Sud Vendée
- Décisions modificatives
- Informations diverses
- Questions orales
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Séance du 5 juillet 2011
Ordre du jour- Travaux de voiries 2011 – attribution du marché
- Aménagement entrée du bourg RD 10A – attribution du marché espaces verts
- Effacement de réseau RD 25 1ère tranche – convention avec le SYDEV
- Eclairage public RD 25 1ère tranche – convention avec le SYDEV
- Tempête Xynthia – restauration des berges route de la Prise – attribution du marché
- Recrutement d’un directeur-animateur pour le centre de loisirs
- Schéma départemental de coopération intercommunale – observations du conseil municipal
- Modification du Plan Local d’Urbanisme
- Informations diverses
- Questions orales
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Séance du 7 juin 2011
Ordre du jour- Convention avec Vendée Eau pour la zone UT
- Diagnostic de l’ouvrage d’art du Pont de l’Epine – Choix du bureau d’études
- Recrutement de personnel
- Renouvellement ligne de trésorerie
- Informations diverses
- Questions orales
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Séance du 10 mai 2011
Ordre du jour- PVR Chemin Rural n°4 – Retrait de délibération
- Centre de loisirs de la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin – Tarifs été 2011
- Achat d’un immeuble
- Diagnostic ouvrage d’art route de l’Epine – Choix du prestataire
- Voirie – Dégâts tempête Xynthia – Avenant n°1
- Réserve foncière – Mission de négociation
- Informations diverses
- Sentier pédestre
- Questions orales
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Séance du 5 avril 2011
Ordre du jour
- Budget communal
Compte administratif 2010
Compte de gestion 2010
Budget primitif 2011
Taux des taxes d’imposition - Budget du service public d’assainissement non collectif
Compte administratif 2010
Compte de gestion 2010
Budget primitif 2011 - Budget du lotissement
Compte administratif 2010
Compte de gestion 2010
Budget primitif 2011 - Taux des ordures ménagères
- Régime indemnitaire du personnel administratif
- Renouvellement convention avec l’association Géo-Vendée
- Subventions 2011- modifications
- Aménagement entrée de bourg - Moreilles
Choix des entreprises
- Indemnités du receveur municipal
- Motion en faveur de l’autoroute A 831
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Séance du 1 mars 2011
Ordre du jour- Délibération approuvant les périmètres du SIAEP plaine et Graon
- Désignation des représentants de la Commune de Puyravault au SIAEP Plaine et Graon
- Ouverture d’un poste de rédacteur
- Tarif d’occupation du domaine public communal
- Création d’un PVR chemin rural n°4
- Remise exceptionnelle sur le repas servi à la cantine scolaire le lundi 21 Février 2011
- Droit de préemption achat de l’immeuble AC 7
- Recrutement d’un agent d’animation
- Facturation d’un panneau routier
- Arrêt de bus – demande de subvention
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Séance du 8 février 2011
Ordre du jour- Validation plan accessibilité
- Convention avec la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin au titre du CLSH
- Convention avec la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin pour la promotion et le développement Touristique
- Désignation d’un délégué et d’un suppléant au sein de l’office de Tourisme de la C.C des Isles du marais Poitevin
- Tarification au titre des accueils de loisirs et séjour vacances au CLSH de la Communauté de Communes des Isles du Marais Poitevin
- Subvention 2011 – 1ère partie
- Recrutement d’un agent d’animation à/c du 1er Mars 2011
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Séance du 11 janvier 2011
Ordre du jour- Convention avec le SYDEV concernant la maintenance de l’éclairage public en 2011
- Modification des statuts du SYDEV
- Arrêt de bus de la RD 25 – choix de l’entreprise
- Demande de subvention concernant l’aménagement de l’arrêt de bus sur la RD 25 – modificatif
- Demande de Subvention du Collège « les Colliberts » à St Michel en l’Herm
- Transfert de domanialité d’un délaissé routier
- Classement dans le domaine public communal d’une partie de la RD 2010 A
- Motion concernant la desserte ferroviaire de Luçon
- Lotissement – Modification – zonage assainissement
- Place de la Mairie : rescindement d’un immeuble
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2011
Voir aussi
> La composition du conseil municipal de Puyravault
> Les informations municipales > Les projets municipaux
> L'urbanisme à Puyravault > Les maires de Puyravault
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